BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATION DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "08/12/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
DISPOSITIF DE FAMILLES D'ACCUEIL BÉNÉVOLES POUR LES MINEURS NON ACCOMPAGNÉS (MNA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION AVENANTS AUX CONVENTIONS RELATIVES AUX ACTIONS 2017 COFINANCEES PAR LE FSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE GESTION RSA AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE D'ALSACE (MSA) 2018-2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - RESTITUTION D'UNE PARTIE DE L'EXCÉDENT FINANCIER DU FONDS AUX CONTRIBUTEURS DU DISPOSITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEESCONTRAT PLURIANNUEL d’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ET LES ASSOCIATIONS D'AIDE A DOMICILE POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE RESTRUCTURATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF ANNUEL D'ÉVOLUTION DES DEPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2018
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ET NOS VOISINS EUROPÉENS, COMMENT FONT-ILS ? MISSIONS D'ÉTUDE AU DANEMARK ET EN ESPAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin